Conseil d'administration 2022
Conseil d’administration du cnous du 04 octobre 2022
CA du 12 Juillet 2022 – Délibérations (publié le 13 août 2022)
Approbation du PV du CA précédent :
Budget rectificatif n° 2
Rapport d’activité 2021
Conventions
Politique RH et Action sociale
Avis Prix Ticket Repas étudiant
CA du 09 mars
Conseil d'administration 2021
CA du 30 novembre 2021 publié le le 04 janvier 2022
1 / Budget rectificatif n°4 pour l’exercice 2021: approbation expresse du MESRI le 01/12/2021, et du Ministère des comptes publics le 02/12/2021.
2/ Budget initial 2022
3/ Centrale d’achats
4/ Conventions Outre-Mer – Polynésie-Française et Nouvelle-Calédonie
5/ Contrôle interne budgétaire
6/ Vie du Cnous
7/ Protocole transactionnel Clé SOLIHA : approbation expresse du MESRI le 1er décembre 2021
8/ Politique de recouvrement dispositif Clé : approbation expresse du MESRI le 1er décembre 2021
CA du 05 octobre
- Délibération CA-202110053 relative au protocole transactionnel avec l’INCS
- Délibération CA-202110056 relative à l’avenant à la convention entre le CNOUS et le ministère de la Culture pour la gestion de l’aide aux étudiants relevant du ministère de la Culture et aux avenants aux conventions tripartites conclues, d’une part, entre le CNOUS, le CUFR de Mayotte et le MESRI, et d’autre part, entre le CNOUS, l’Université de Nouvelle-Calédonie et le MESRI pour l’application du repas à un euro dans ces territoires ;
- Annexe 1 - avis CBCM protocole transactionnel INCS
- Annexe 2 - Projet transaction INCS_CNOUS
- Annexe 1 - Avenant 3 à la Convention de mandat MC_Cnous
- Annexe 2 - Avenant n°5 MAYOTTE travaux cafet prolongation délais 20210903
- Annexe 3 - Avenant n6 MAYOTTE Prise en compte de repas étudiants non boursiers2021
- Annexe 4 - Avenant n°6 Nouvelle-Cal. Prise en compte des repas étudiants non boursi
Délibération publiée le 08 novembre 2021
CA du 29 juillet
Délibérations du CA du 29 juillet 2021
CA du 12 juillet
CA du 11 mars 2021
Conseil d'administration 2020
CA DU 1ER DÉCEMBRE 2020
Délibérations du CA du 1er décembre 2020
CA DU 1ER OCTOBRE 2020
Délibération unique du BR 2 approuvée par les ministères de tutelle
CA DU 23 JUILLET 2020
Délibération unique du CA du 23 juillet 2020 :
CA DU 02 JUILLET 2020
Délibérations du CA du 02 juillet 2020
CA DU 19 MAI 2020
Délibérations du CA du 19 mai 2020:
Délibérations du CA du 12 mars 2020
Conseil d'administration 2019
Délibérations du CA du 28 novembre 2019
Annexes aux délibérations du CA du 28 novembre 2019
Délibérations du CA du Cnous du 04 juillet 2019
Annexes
Délibérations du CA du Cnous du 27 mars 2019
Conseil d'administration 2018
Délibérations du CA du Cnous du 29 novembre 2018
Délibérations du CA du Cnous du 04 Octobre 2018
Délibérations du CA du Cnous du 06 juillet 2018
Délibérations du CA du Cnous du 12 mars 2018
Conseil d'administration 2017
Délibérations du CA du Cnous du 6 juillet 2017
Délibérations
Conseil d'administration 2016
Relevé de décision
- &
Délibérations
- – Approbation du Relevé de décision du CA du 7 juillet 2016
- – Approbation du Nouveau règlement intérieur du CA du Cnous
- – Approbation du BR2 de l’exercice 2016 et répartition des crédits complémentaires
- – Approbation du Budget initial de l’exercice 2017 et répartition de crédits
- – Approbation de la sortie d’inventaire
- – Rejet de la motion présentée par la CGT